Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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73 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 70 trouvées

Question n° 03888 posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

Situation de nombre d'anciens combattants de la guerre d'Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

22/03/2018
Question n° 03797 posée par M. Michel Raison

Français enlevés et portés disparus durant la guerre d'Algérie entre 1954 et 1962

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

15/03/2018
Question n° 03798 posée par M. Cédric Perrin

Français enlevés et portés disparus durant la guerre d'Algérie entre 1954 et 1962

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

15/03/2018
Question n° 03676 posée par M. Jean-Claude Luche

État des lieux des revendications des anciens combattants en Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

08/03/2018
Question n° 02276 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Égalité de traitement entre les appelés ayant combattu en Algérie

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

30/11/2017

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 07403 posée par M. Jean-Pierre Sueur

Inégalités de traitement dans l'attribution de la carte d'ancien combattant d'Algérie

La question est caduque

18/07/2013
Question n° 20543 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Attribution du titre de reconnaissance de la Nation aux forces françaises stationnées en Algérie entre le 1er juillet 1964 et le 31 décembre 1967

La question est caduque

20/10/2011
Question n° 18501 posée par M. Raymond Couderc

Situation des veuves et enfants mineurs (en 1962) des militaires et civils morts pour la France originaires des départements français d'Algérie

La question est caduque

12/05/2011