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96 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 91 trouvées

  1. Question n° 18032 posée par M. René-Pierre Signé

    Stèle à la mémoire des membres de l'OAS

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  2. Question n° 18842 posée par M. Serge Lagauche

    Edification d'une stèle à la gloire de l'OAS

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  3. Question n° 19508 posée par M. Yves Krattinger

    Attribution de la mention "Mort pour la France" aux militaires français ayant trouvé la mort en Algérie, Maroc et Tunisie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  4. Question n° 20809 posée par M. Michel Guerry

    Politique en faveur des familles des disparus de la guerre d'Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

  5. Question n° 21602 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Personnes civiles disparues en Algérie

    Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19025 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Commémorations en mémoire de l'OAS

    La question est caduque

  2. Question n° 27030 posée par M. Philippe Richert

    Attribution de la campagne simple aux policiers ayant servi en Algérie

    La question est caduque

  3. Question n° 18501 posée par M. Raymond Couderc

    Situation des veuves et enfants mineurs (en 1962) des militaires et civils morts pour la France originaires des départements français d'Algérie

    La question est caduque

  4. Question n° 20543 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Attribution du titre de reconnaissance de la Nation aux forces françaises stationnées en Algérie entre le 1er juillet 1964 et le 31 décembre 1967

    La question est caduque

  5. Question n° 07403 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Inégalités de traitement dans l'attribution de la carte d'ancien combattant d'Algérie

    La question est caduque