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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 1053S posée par M. Yannick Vaugrenard
Oubliés de la Nation
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur
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Question n° 1467S posée par M. Yannick Vaugrenard
Égalité de traitement pour les orphelins de guerre
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la défense et des anciens combattants