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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 11 trouvées

1. Question n° 21816 posée par M. Bernard Dussaut

   Suivi des conséquences sanitaires et environnementales des essais nucléaires français

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   23/02/2006
2. Question n° 23065 posée par M. André Trillard

   Situation des vétérans des essais nucléaires

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   11/05/2006
3. Question n° 24805 posée par M. Guy Fischer

   Reconnaissance de la nation envers les vétérans des essais nucléaires

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   12/10/2006
4. Question n° 24871 posée par M. Bernard Dussaut

   Levée du secret défense sur certains documents relatifs aux essais nucléaires français.

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   19/10/2006
5. Question n° 01721 posée par M. Yvon Collin

   Conséquences sanitaires des essais nucléaires en Polynésie française

   Réponse du Secrétariat d'État à la défense, chargé des anciens combattants

   30/08/2007

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 01306 posée par Mme Hélène Luc

   Table ronde sur le suivi sanitaire des essais nucléaires

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   02/08/2007
2. Question n° 27459 posée par M. Philippe Bonnecarrère

   Transmission des maladies des victimes d'irradiation suite aux expériences nucléaires

   La question est caduque

   31/03/2022