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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 07954 posée par Mme Claudine Kauffmann
Coût du projet de la « ligne nouvelle » à grande vitesse de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Réponse du Ministère de l'économie et des finances
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Question n° 12907 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Financement de l'AFITF
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0541S posée par M. Roland Courteau
Sécurité ferroviaire
Réponse du Ministère chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion
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Question n° 02489 posée par M. Philippe Kaltenbach
Projet du « Grand Paris Express »
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 04342 posée par M. Claude Biwer
Révision du barème de l'éco-pastille pour les véhicules automobiles des personnes handicapées
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23288 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Obligation financière de l'Agence de financement des infrastructures de transport de France
La question est caduque
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Question n° 11717 posée par M. Michel Berson
Financements de l'État pour les transports franciliens
La question est caduque