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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 42 trouvées
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Question n° 15734 posée par M. Pierre Ouzoulias
Moyens budgétaires supplémentaires consacrés au plan d'aide aux étudiants et à la recherche sur le Covid-19
Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation
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Question n° 13616 posée par M. Yves Détraigne
Loto du patrimoine
Réponse du Ministère de la culture
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Question n° 1059G posée par M. Joël Bigot
Crédits du ministère de la transition écologique et solidaire dans le projet de loi de finances pour 2020
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 08868 posée par Mme Frédérique Puissat
Modernisation et sécurisation des axes routiers Grenoble-Sisteron-Gap
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 0549S posée par Mme Pascale Bories
Difficultés de fonctionnement des tribunaux d'instance et de grande instance
Réponse du Ministère de la justice
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 14 trouvées
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Question n° 16950 posée par Mme Sophie Taillé-Polian
Caractère exorbitant du taux de mise en réserve de certains crédits budgétaires
La question est caduque
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Question n° 16215 posée par M. François Grosdidier
Crédits affectés à l'hôpital de Metz-Thionville pour couvrir les frais du Covid-19
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
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Question n° 06907 posée par Mme Nathalie Delattre
Surcoût pour les collectivités en matière de sécurisation des manifestations locales
La question est caduque
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Question n° 02436 posée par Mme Nathalie Delattre
Surcoût pour les collectivités en matière de sécurisation des manifestations locales
La question est caduque
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Question n° 22552 posée par Mme Agnès Canayer
Pièces justificatives pour entrer dans le dispositif garantie jeunes
La question est caduque