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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

1. Question n° 04048 posée par M. Marcel Rainaud

   Moyens supplémentaires en postes dans les écoles du premier degré du département de l'Aude

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   17/04/2008
2. Question n° 01774 posée par M. Jean Louis Masson

   Modalités de la prise en charge par un département du coût du transport d'un élève handicapé

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

   06/09/2007
3. Question n° 22832 posée par M. Thierry Repentin

   Compensation de l'État pour les frais des contrats d'entretien des ascenseurs des établissements scolaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   20/04/2006
4. Question n° 19397 posée par Mme Éliane Assassi

   Rentrée scolaire 2005-2006 en Seine-Saint-Denis

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   22/09/2005
5. Question n° 19366 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

   Situation des associations départementales des PEP

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   15/09/2005

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 21190 posée par M. Christophe Béchu

   Service public de l'orientation

   La question est caduque

   01/12/2011
2. Question n° 23300 posée par M. Jean-Pierre Plancade

   Compensation de l'État pour les frais des contrats d'entretien des ascenseurs des établissements scolaires

   La question est caduque

   25/05/2006