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80 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 67 trouvées
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Question n° 00339 posée par M. Gaëtan Gorce
Conditions de débardage de bois dans les communes rurales
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 00579 posée par M. Philippe Nachbar
Police de la circulation au pied des canaux
Réponse du Ministère de l'intérieur
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Question n° 0045S posée par M. Francis Grignon
Interprétation du décret n° 2011-2019 du 29 décembre 2011 portant réforme des études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 0060S posée par M. Jean-Patrick Courtois
Mise à 2x2 voies totale de la RCEA entre Montmarault et Mâcon et Paray-le-Monial, Chalon-sur-Sâone
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
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Question n° 02074 posée par M. Daniel Laurent
Bilan de la décentralisation routière
Réponse du Ministère chargé des transports, de la mer et de la pêche
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 13 trouvées
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Question n° 0274S posée par M. Georges Labazée
Problèmes posés par les intentions de la Commission européenne concernant le régime financier des aéroports régionaux
La question est caduque
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Question n° 11056 posée par Mme Maryvonne Blondin
Gestion spécifique communale des ports
La question est caduque
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Question n° 12139 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir de la régie des transports de l'Aisne
La question est caduque
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Question n° 12216 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : devenir de la voie ferrée reliant Saint-Quentin à Origny-Sainte-Benoîte
La question est caduque
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Question n° 12217 posée par M. Yves Daudigny
Réforme territoriale : avenir des transports à la demande en milieu rural
La question est caduque