Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions

  1. Question n° 18236 posée par M. Jean-Noël Cardoux

    Prise en charge de fouilles archéologiques par les communes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 12144 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir de l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 02684 posée par Mme Natacha Bouchart

    Opérations d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 02494 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Prise en charge des fouilles archéologiques préventives

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 02554 posée par M. Hervé Maurey

    Utilisation de la thermographie dans les diagnostics d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication