Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 19 trouvées

  1. Question n° 19053 posée par M. Bruno Retailleau

    Allégement des coûts en matière d'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 03773 posée par M. Paul Raoult

    Contraintes résultant des fouilles archéologiques préalables à l'aménagement de zones d'activités

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 04001 posée par M. Alex Türk

    Bilan de la loi relative à l'archéologie préventive

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 04547 posée par M. Robert Tropeano

    Conséquences de l'absence de délais de réalisation des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 04785 posée par M. Bernard Piras

    Délai d'attente pour des fouilles archéologiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 0288S posée par Mme Nathalie Goulet

    Financement de l'archéologie préventive

    La question a été retirée