Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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18 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

  1. Question n° 16580 posée par Mme Gisèle Printz

    Section recours des commissions régionales du patrimoine et des sites

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 21895 posée par M. Jacques Baudot

    Programmation régionale de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 21971 posée par M. Marcel Lesbros

    Projet de modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 21972 posée par M. Michel Esneu

    Projet de modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 21973 posée par Mme Gisèle Gautier

    Projet de modification des programmes de France 3

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 23113 posée par M. Marcel Vidal

    Restauration des monuments historiques en Languedoc-Roussillon

    La question a été retirée pour cause de décès.

  2. Question n° 25703 posée par M. Jean Besson

    Pérennité de la filière de production de France 3

    La question est caduque

  3. Question n° 04553 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir de la presse quotidienne régionale

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.