Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 20 trouvées

  1. Question n° 1222S posée par M. Jean-Claude Luche

    Diminution des crédits relatifs aux enseignements artistiques

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

  2. Question n° 13205 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Statut des professeurs d'art dans les écoles supérieures d'art territoriales

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 12850 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du soutien du conseil général de l'Ain à la diffusion musicale

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 12165 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien aux enseignements artistiques

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 07620 posée par M. François Marc

    Apprentissage du breton à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25180 posée par M. Pierre Laurent

    Statut des professeurs de l'enseignement supérieur artistique

    La question est caduque

  2. Question n° 23263 posée par M. Jérôme Durain

    Avenir de l'École Média Art Fructidor de Chalon-sur-Saône

    La question est caduque

  3. Question n° 22790 posée par Mme Cécile Cukierman

    Intervenants musicaux en milieu scolaire

    La question est caduque