Recherche de questions

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 15 trouvées

1. Question n° 15874 posée par Mme Nicole Bonnefoy

   Inquiétudes des collectivités locales et des associations relatives aux contrats aidés

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   11/11/2010
2. Question n° 15501 posée par M. Jean-Pierre Michel

   Avenir des contrats d'accompagnement dans l'emploi et des contrats uniques d'insertion

   Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

   14/10/2010
3. Question n° 13104 posée par M. Michel Teston

   Extension de l'exonération des frais de gestion des chèques emploi service universels pour les collectivités territoriales

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   22/04/2010
4. Question n° 10532 posée par M. François Marc

   Conséquences de la fusion ANPE-Unedic pour les maisons de l'emploi, notamment celle du pays de Brest

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   15/10/2009
5. Question n° 10262 posée par M. Michel Teston

   Modalités de gestion des chèques emploi service universels pour des services à la personne mis en oeuvre par les communes

   Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

   24/09/2009

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 04485 posée par M. Louis de Broissia

   Fonctionnement des maisons de l'emploi

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   22/05/2008
2. Question n° 00472 posée par M. Paul Girod

   Liste des demandeurs d'emploi des communes

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   05/07/2007