Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
99 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 90 trouvées
-
Question n° 17592 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Composition du conseil d'école quand la compétence « école » est exercée par un EPCI
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 16800 posée par M. Bruno Retailleau
Décret d'application de la loi Carle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 16535 posée par Mme Évelyne Didier
Décret d'application de la loi Carle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 16119 posée par M. Alain Fauconnier
Projet de décret d'application de la loi Carle
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
-
Question n° 15854 posée par Mme Michèle André
Financement des écoles privées par des communes en RPI
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 22889 posée par M. Jean Besson
Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale
La question est caduque
-
Question n° 22315 posée par M. Christophe Béchu
Financement des élèves scolarisés hors de leur commune dans un établissement privé
La question est caduque
-
Question n° 20912 posée par M. Jean Besson
Dysfonctionnements au sein des conseils départementaux de l'éducation nationale
La question est caduque
-
Question n° 27190 posée par M. Thierry Repentin
Financement des écoles privées
La question est caduque
-
Question n° 26984 posée par M. Yves Krattinger
Dotation horaire globale du lycée Cournot de Gray
La question est caduque