Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 22 trouvées

Question n° 19370 posée par M. Michel Moreigne

Avenir du service public décentralisé de la radio

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

15/09/2005
Question n° 19767 posée par M. Roger Madec

Situation des radios indépendantes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/10/2005
Question n° 21640 posée par M. Michel Houel

Mise en place de la télévision numérique terrestre (TNT)

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/02/2006
Question n° 21791 posée par M. Jean Louis Masson

Attitude de TDF à l'égard de la commune de Lafrimbolle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Question n° 21895 posée par M. Jacques Baudot

Programmation régionale de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 25703 posée par M. Jean Besson

Pérennité de la filière de production de France 3

La question est caduque

21/12/2006
Question n° 04294 posée par M. Louis Souvet

Aides des exécutifs locaux aux radios locales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

01/05/2008
Question n° 13459 posée par M. François Grosdidier

Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

12/12/2019
Question n° 16730 posée par M. François Grosdidier

Coexistence de plusieurs chaînes de télévision publiques locales

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

11/06/2020