Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 150 trouvées
-
Question n° 11418 posée par Mme Marie-Jeanne Bellamy
Avenir de l'abbaye de Saint-Savin
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 10639 posée par M. Édouard Courtial
Pour une meilleure gestion budgétaire des monuments historiques nationaux implantés dans nos villes et nos villages
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 10398 posée par Mme Christine Herzog
Avis des architectes des bâtiments de France, critères de jugement et possibilités de contestation
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 10328 posée par M. Patrice Joly
Petites associations en milieu rural et droits d'auteurs versées à la SACEM
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 10003 posée par M. Bruno Belin
Arrêts de projets de construction communaux imposés par la direction régionale des affaires culturelles
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 32 trouvées
-
Question n° 10546 posée par Mme Christine Herzog
Classement aux monuments historiques
En attente de réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 07473 posée par M. Jérôme Bascher
Rénovation des monuments historiques
La question a été retirée pour cause de fin de mandat.
-
Question n° 01086 posée par Mme Michelle Gréaume
Entretien des églises communales
En attente de réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 24438 posée par M. Guillaume Chevrollier
Rénovation des monuments historiques
La question est caduque
-
Question n° 24517 posée par M. Jean Louis Masson
Monument historique menaçant ruine
La question est caduque