Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

4 questions

Question n° 16004 posée par M. Jean Louis Masson

Déploiement des réseaux de fibre optique en zone rurale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

23/04/2015
Question n° 17056 posée par M. Jean Louis Masson

Déploiement des réseaux de fibre optique en zone rurale

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du numérique

25/06/2015
Question n° 01227 posée par M. Jean Louis Masson

Redevance pour l'implantation d'un équipement d'un opérateur de téléphonie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

14/09/2017
Question n° 03698 posée par M. Jean Louis Masson

Redevance pour l'implantation d'un équipement d'un opérateur de téléphonie

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie et des finances et du ministre de l'action et des comptes publics, chargé du numérique

08/03/2018

Questions sans réponse

4 questions affichées sur les 9 trouvées

Question n° 11827 posée par M. Jean Louis Masson

Mise à disposition sur internet des registres parcellaires et des plans des cadastres

La question est caduque

29/05/2014
Question n° 19084 posée par M. Jean Louis Masson

Accès au réseau de téléphonie mobile

La question est caduque

03/12/2015
Question n° 20062 posée par M. Jean Louis Masson

Accès au réseau de téléphonie mobile

La question est caduque

11/02/2016
Question n° 22249 posée par M. Jean Louis Masson

Définition des zones blanches et communes associées

La question est caduque

16/06/2016
Question n° 23536 posée par M. Jean Louis Masson

Définition des zones blanches et communes associées

La question est caduque

13/10/2016

Voir toutes les questions sans réponses