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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 18004 posée par M. Jacques Mézard

    Financement des travaux de mise aux normes des terrains de football

    Réponse du Ministère des sports

  2. Question n° 18223 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Inflation des normes à respecter

    Réponse du Ministère des sports

  3. Question n° 19663 posée par M. Gérard Cornu

    Proposition pour construire le sport de demain et collectivités locales

    Réponse du Ministère des sports

  4. Question n° 21429 posée par M. François Marc

    Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports

  5. Question n° 22606 posée par M. François Marc

    Situation des communes rurales en matière d'équipements sportifs

    Réponse du Ministère des sports

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 13 trouvées

  1. Question n° 15246 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions

    La question est caduque

  2. Question n° 21783 posée par M. Jean-Pierre Grand

    Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions

    La question est caduque

  3. Question n° 22721 posée par M. Alain Anziani

    Accès au sport pour tous

    La question est caduque

  4. Question n° 25616 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Prolongation de la dérogation pour la direction des accueils loisirs périscolaires

    La question est caduque

  5. Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot

    Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques

    La question est caduque

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