Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 20840 posée par M. Bernard Piras

    Statut des ATSEM

    Réponse du Ministère de la fonction publique

  2. Question n° 21500 posée par Mme Annie David

    Manque de remplaçants en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 23967 posée par Mme Annie David

    Manque de remplaçants en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 01051 posée par M. Jean Louis Masson

    Possibilité d'inscription dans une école maternelle d'une autre commune

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  5. Question n° 04862 posée par M. Gérard Le Cam

    Modification du temps scolaire au niveau des écoles maternelles et élémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 18618 posée par M. Jean Louis Masson

    Possibilité d'inscription dans une école maternelle d'une autre commune

    La question est caduque

  2. Question n° 26321 posée par M. Robert Tropeano

    Scolarisation des enfants de deux à trois ans

    La question est caduque

  3. Question n° 18505 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

    La question est caduque

  4. Question n° 21992 posée par M. Jean Louis Masson

    Répartition des frais de fonctionnement des écoles maternelles au titre de l'accueil périscolaire

    La question est caduque

  5. Question n° 26378 posée par M. Olivier Paccaud

    Coût de la restauration scolaire pour les communes lors de la cinquième vague de covid-19

    La question est caduque