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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

1. Question n° 07920 posée par M. Alain Houpert

   Situation des communes non répertoriées dans les cartographies de bruit

   Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

   29/11/2018
2. Question n° 25246 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances sonores liées au chantier de l'autoroute A4 dans la commune de Failly

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   23/02/2017
3. Question n° 24159 posée par M. Jean Louis Masson

   Nuisances sonores liées au chantier de l'autoroute A4 dans la commune de Failly

   Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

   01/12/2016
4. Question n° 23514 posée par M. Simon Sutour

   Financement du second plan automobile autoroutier

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   13/10/2016
5. Question n° 23373 posée par M. François Bonhomme

   Hausse des péages autoroutiers

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   06/10/2016

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Questions sans réponse

5 questions

1. Question n° 25500 posée par M. Jean Louis Masson

   Réduction des dangers de la circulation à hauteur du croisement des autoroutes A 4 et A 31

   La question est caduque

   30/11/2006
2. Question n° 23019 posée par M. Marcel Vidal

   Projet de dédoublement de l'A 9 aux abords de Montpellier

   La question a été retirée pour cause de décès.

   04/05/2006