Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

Question n° 17484 posée par M. François Grosdidier

Crise des éleveurs commande publique et collectivités locales

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

30/07/2015
Question n° 12214 posée par M. Yves Daudigny

Réforme territoriale : devenir du soutien à la modernisation des bâtiments d'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

19/06/2014
Question n° 0551S posée par Mme Nathalie Goulet

Avenir du Haras national du Pin

Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

05/09/2013
Question n° 22144 posée par M. Jean Louis Masson

Passage d'animaux dans un village

Réponse du Ministère chargé des collectivités territoriales

02/02/2012
Question n° 16321 posée par M. Jean Louis Masson

Nuisances causées par le stockage d'animaux morts

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

09/12/2010

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 26207 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

La question est caduque

13/01/2022
Question n° 24989 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

La question est caduque

21/10/2021
Question n° 09878 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

La question est caduque

04/04/2019
Question n° 08491 posée par M. Jean Louis Masson

Alimentation en eau d'une étable de soixante-dix bovins

La question est caduque

17/01/2019