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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 30 trouvées
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Question n° 23175 posée par M. Benoît Huré
Statut des offices de tourisme intercommunaux
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 23248 posée par M. Jean Louis Masson
Subventions du département aux communes par l'intermédiaire du SIVT
Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
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Question n° 23450 posée par M. René Beaumont
Modalités d'application de l'article L. 134-5 du code du tourisme sur les offices de tourisme intercommunaux
Réponse du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
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Question n° 1104S posée par M. Claude Biwer
Création d'un office de tourisme intercommunal
Réponse du Ministère délégué au tourisme
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Question n° 02855 posée par M. François Marc
Représentation de la communauté d'agglomération au sein d'un office de tourisme
Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 9 trouvées
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Question n° 18079 posée par M. Jean Louis Masson
Fonctionnement d'un syndicat intercommunal gérant un équipement touristique installé sur plusieurs communes
La question est caduque
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Question n° 20502 posée par M. Jean Louis Masson
Fonctionnement d'un syndicat intercommunal gérant un équipement touristique installé sur plusieurs communes
La question est caduque
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Question n° 21178 posée par M. Gaëtan Gorce
Création d'un office de tourisme par un groupement de communes
La question est caduque
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Question n° 23128 posée par M. Gaëtan Gorce
Création d'un office de tourisme par un groupement de communes
La question est caduque
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Question n° 18544 posée par M. Jean Louis Masson
Intercommunalités et tourisme
La question est caduque