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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 52 trouvées
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Question n° 09125 posée par M. Guillaume Chevrollier
Interdiction des « microplastiques » pour la construction des terrains de sport synthétiques
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 04584 posée par M. Hervé Maurey
Contrôle des équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 03295 posée par M. Hervé Maurey
Contrôle des équipements sportifs
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 02246 posée par M. Jean Louis Masson
Classement d'un site d'escalade
Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques
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Question n° 1779S posée par M. Christian Klinger
Création d'une ligue Alsace de tennis
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 05834 posée par M. Stéphane Piednoir
Piscines publiques
En attente de réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
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Question n° 28254 posée par Mme Guylène Pantel
Associations et augmentation des prix
La question est caduque
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Question n° 06512 posée par M. Jean-François Longeot
Création de l'agence de financement et d'appui à la haute performance sportive et au développement des pratiques
La question est caduque
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Question n° 22721 posée par M. Alain Anziani
Accès au sport pour tous
La question est caduque
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Question n° 26838 posée par M. Jean Louis Masson
Transfert d'un terrain de football à une communauté de communes
La question est caduque