Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 33 trouvées
-
Question n° 18160 posée par M. Marcel Vidal
Politique budgétaire en faveur des orgues
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 19256 posée par M. Jean-Marc Pastor
Autorisation gratuite de la SACEM aux organisateurs de concerts lors de la fête de la musique
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 19767 posée par M. Roger Madec
Situation des radios indépendantes
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 20057 posée par M. Marcel Vidal
Devenir de la Commission nationale des orgues
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
-
Question n° 20294 posée par M. Marcel Vidal
Construction d'une salle de concert à Paris
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 11 trouvées
-
Question n° 22577 posée par M. Yves Krattinger
Avenir de l'Ensemble Justiniana
La question est caduque
-
Question n° 23592 posée par M. Marcel Vidal
Aide aux entreprises musicales indépendantes
La question a été retirée pour cause de décès.
-
Question n° 11972 posée par M. Philippe Madrelle
Redevances SACEM
La question est caduque
-
Question n° 23168 posée par M. Luc Carvounas
Situation financière préoccupante de l'ONDIF
La question est caduque
-
Question n° 17568 posée par M. Didier Mandelli
Fête de la musique et redevance à la Sacem
La question est caduque