Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 7 trouvées

  1. Question n° 18696 posée par M. Bernard Piras

    Désintérêt des chaînes publiques pour l'outre-mer

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 04200 posée par M. Ivan Renar

    Déploiement de la télévision numérique terrestre dans les DOM

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 02239 posée par M. Dominique Théophile

    Suppression de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 05553 posée par Mme Nassimah Dindar

    France O

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 05991 posée par M. Gérard Poadja

    Suppression de France Ô

    Réponse du Ministère de la culture

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 17491 posée par M. Serge Larcher

    Application dans les DOM de la TNT

    La question est caduque

  2. Question n° 13530 posée par M. Antoine Karam

    Crédits alloués au réseau Outre-mer 1re

    La question est caduque

  3. Question n° 0391S posée par M. Maurice Antiste

    Réforme de l'audiovisuel public et modalités de la consultation sur l'avenir de France Ô

    La question a été retirée

  4. Question n° 08512 posée par Mme Vivette Lopez

    Représentation des Outre-mer dans l'audiovisuel public et avenir de France Ô

    La question est caduque