Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 12 trouvées

Question n° 17576 posée par M. Jean Louis Masson

Distorsions territoriales dans la mise en place de la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/05/2005
Question n° 17798 posée par M. Jean Louis Masson

Dysfonctionnement de l'émetteur de Luttange

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/05/2005
Question n° 21791 posée par M. Jean Louis Masson

Attitude de TDF à l'égard de la commune de Lafrimbolle

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Question n° 21792 posée par M. Jean Louis Masson

Communes des départements lorrains ne recevant pas la télévision hertzienne

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/02/2006
Question n° 21945 posée par M. Jean Louis Masson

Projet de modification des programmes de France 3

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/03/2006

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

Question n° 20711 posée par M. Jean Louis Masson

Acquittement de droits d'auteur par les copropriétés ayant une antenne collective de télévision

La question est caduque

08/12/2005
Question n° 24287 posée par M. Jean Louis Masson

Réseaux de télédistribution

La question est caduque

31/08/2006
Question n° 25321 posée par M. Jean Louis Masson

Acquittement de droits d'auteur par les copropriétés ayant une antenne collective de télévision

La question est caduque

16/11/2006