Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 10 trouvées

  1. Question n° 08987 posée par M. David Assouline

    Discrimination à l'encontre des jeunes d'origine non européenne à l'entrée des musées nationaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  2. Question n° 09658 posée par M. Martial Bourquin

    Accès gratuit des jeunes non européens aux collections permanentes des musées et monuments nationaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  3. Question n° 11048 posée par M. Gérard Dériot

    Gratuité des musées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  4. Question n° 16017 posée par Mme Colette Mélot

    Lancement de la carte musique jeunes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

  5. Question n° 18046 posée par M. Jean-Pierre Plancade

    Tarification des visites scolaires des musées nationaux

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 24175 posée par M. Joël Billard

    Réglementation de la publicité pour protéger la jeunesse

    La question est caduque

  2. Question n° 03821 posée par M. Jean-Pierre Bansard

    Accès au « pass culture » pour les jeunes Français résidant à l'étranger

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.