Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 8 trouvées

  1. Question n° 00386 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Indemnités journalières des intermittentes du spectacle en congé de maternité

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  2. Question n° 02036 posée par M. Philippe Madrelle

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 02055 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 02096 posée par M. Hubert Falco

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 02121 posée par M. Jean-Pierre Bel

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 05812 posée par M. Michel Mercier

    Interdiction de la publicité en faveur de l'alcool dans les médias

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  2. Question n° 23447 posée par M. François Marc

    Encadrement des publicités à destination des enfants

    La question est caduque