Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
86 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 58 trouvées
-
Question n° 15694 posée par Mme Laurence Cohen
Culture et Covid-19
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
-
Question n° 12776 posée par M. Alain Joyandet
Exonération permanente de taxe foncière pour les musées associatifs
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 0912S posée par M. Daniel Gremillet
Assujettissement à la taxe foncière sur les propriétés bâties des associations propriétaires de musées
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics
-
Question n° 0300S posée par Mme Élisabeth Doineau
Difficultés relatives au guichet unique du spectacle occasionnel
Réponse du Ministère de la culture
-
Question n° 01949 posée par M. Michel Dagbert
Situation de la confédération musicale de France
Réponse du Ministère de la culture
Questions sans réponse
5 questions affichées sur les 28 trouvées
-
Question n° 00458 posée par Mme Catherine Troendlé
Exonérations des cotisations sociales en faveur des associations
La question est caduque
-
Question n° 25318 posée par M. Jean Pierre Vogel
Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique et associations
La question est caduque
-
Question n° 25336 posée par M. Michel Raison
Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel
La question est caduque
-
Question n° 25253 posée par M. Cédric Perrin
Défaillance du guichet unique du spectacle occasionnel
La question est caduque
-
Question n° 25136 posée par M. Jean-Claude Leroy
Difficultés des petites associations concernant les redevances de droits d'auteurs versés à la SACEM
La question est caduque