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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 9 trouvées

1. Question n° 21679 posée par M. Éric Bocquet

   Covid-19 et danger pour le monde de la culture et de la création

   Réponse du Ministère de la culture

   25/03/2021
2. Question n° 11820 posée par M. Arnaud Bazin

   Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   25/07/2019
3. Question n° 11441 posée par Mme Laurence Harribey

   Application de l'instruction ministérielle relative à l'indemnisation des services d'ordre

   Réponse du Ministère de l'intérieur

   11/07/2019
4. Question n° 10689 posée par Mme Jacqueline Eustache-Brinio

   Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   30/05/2019
5. Question n° 09216 posée par M. Arnaud Bazin

   Fonds d'aide à l'insonorisation des riverains d'aéroport

   Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

   28/02/2019

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 21364 posée par Mme Corinne Bouchoux

   Œuvres au passé « flou »

   La question est caduque

   08/12/2011