Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 14 trouvées

  1. Question n° 17578 posée par M. Jean Louis Masson

    Nuisances générées par l'entraînement d'avions militaires au-dessus de Grostenquin

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 18758 posée par M. Jean Louis Masson

    Accès des maires riverains de la base aérienne de Grostenquin aux contrôles effectués par l'armée de l'air sur le vol des avions de combat dans la zone

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 20712 posée par M. Jean Louis Masson

    Communication des contrôles d'altitude du passage des avions militaires au-dessus de Grostenquin

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 24454 posée par Mme Marie-France Beaufils

    Arrêt de l'école de chasse de Tours base 705

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 04390 posée par M. Michel Moreigne

    Taux de dépollution applicable aux sites et bâtiments militaires désaffectés

    Réponse du Ministère de la défense

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 23673 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Dépollution des ballastières de Braqueville près de Toulouse

    La question est caduque