Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 6 trouvées

  1. Question n° 00144 posée par M. Michel Moreigne

    Modernisation du camp militaire de La Courtine

    Réponse du Ministère de la défense

  2. Question n° 02771 posée par M. Michel Moreigne

    Suivi environnemental des sites du ministère de la défense (Creuse)

    Réponse du Ministère de la défense

  3. Question n° 03918 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du camp militaire de La Courtine dans le cadre de la réforme du format des armées

    Réponse du Ministère de la défense

  4. Question n° 0119G posée par M. Michel Moreigne

    Réorganisation des sites de la défense

    Réponse du Ministère de la défense

  5. Question n° 04111 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du BSMAT de Guéret

    Réponse du Ministère de la défense

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27196 posée par M. Michel Moreigne

    Activité et modernisation du camp militaire de La Courtine

    La question est caduque

  2. Question n° 05417 posée par M. Michel Moreigne

    Avenir du camp de La Courtine et du personnel civil touché par les mesures de restructuration

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.