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3 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 22125 posée par M. Antoine Lefèvre
Dégâts occasionnés par le gibier
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
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Question n° 08597 posée par M. Antoine Lefèvre
Mise en place d'un prélèvement maximum autorisé en matière de chasse à la bécasse des bois
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire
Questions sans réponse
2 question
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Question n° 19402 posée par M. Antoine Lefèvre
Modalités de destruction des animaux d'espèces classées nuisibles
La question est caduque