Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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84 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 81 trouvées

  1. Question n° 03301 posée par M. Jean Louis Masson

    Pollutions accidentelles des rivières

    Réponse du Secrétariat d'Etat au développement durable

  2. Question n° 03846 posée par M. Jacques Oudin

    Développement du potentiel hydraulique

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  3. Question n° 04053 posée par M. Didier Boulaud

    Protection des rivières et des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  4. Question n° 04066 posée par M. Jean-Claude Frécon

    Difficultés de mise en oeuvre des contrats de rivière

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

  5. Question n° 04461 posée par M. Marcel Vidal

    Classement du lac du Salagou

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25144 posée par Mme Christiane Demontès

    Protection des bords des lacs

    La question est caduque

  2. Question n° 25986 posée par M. François Marc

    Entretien chimique des étangs

    La question est caduque

  3. Question n° 19977 posée par M. Martial Bourquin

    Gestion de la pollution des rivières comtoises

    La question est caduque