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Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 13 trouvées

1. Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre

   Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   28/07/2011
2. Question n° 1344S posée par M. Robert Navarro

   Intérêt porté par l'État au Canal du Midi

   Réponse du Ministère chargé des transports

   19/05/2011
3. Question n° 1161S posée par M. François Zocchetto

   Conséquences de l'interprétation de la directive européenne de l'eau (DCE 2000) sur les ouvrages hydrauliques anciens

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

   13/01/2011
4. Question n° 0839S posée par M. Gérard Bailly

   Interdiction de la pêche professionnelle sur le lac de Vouglans dans le Jura

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

   04/03/2010
5. Question n° 0516S posée par M. Josselin de Rohan

   Décret relatif à la mise en oeuvre des dispositions législatives excluant les rives des rus et étiers du dispositif de protection du littoral

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

   09/04/2009

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Questions sans réponse

5 question

1. Question n° 0168S posée par M. Georges Mouly

   Gestion des étangs

   La question a été retirée

   05/02/2003