Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

98 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 94 trouvées

  1. Question n° 20887 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Avenir du patrimoine des moulins à eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  2. Question n° 20345 posée par M. Xavier Pintat

    Conditions d'intervention de l'ONEMA sur les moulins à eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  3. Question n° 1378S posée par M. Antoine Lefèvre

    Nouveau périmètre des Grands lacs de Seine

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

  4. Question n° 19224 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Moulins à eau et continuité écologique des cours d'eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 18750 posée par M. Yvon Collin

    Avenir du patrimoine des moulins à eau

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

Voir toutes les questions avec réponses


Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 19977 posée par M. Martial Bourquin

    Gestion de la pollution des rivières comtoises

    La question est caduque

  2. Question n° 25986 posée par M. François Marc

    Entretien chimique des étangs

    La question est caduque

  3. Question n° 25144 posée par Mme Christiane Demontès

    Protection des bords des lacs

    La question est caduque

  4. Question n° 0168S posée par M. Georges Mouly

    Gestion des étangs

    La question a été retirée