Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 37 trouvées

  1. Question n° 33208 posée par M. Claude Fuzier

    Marché de la voiture d'occasion

    Réponse du ministère : Économie

  2. Question n° 34523 posée par M. Claude Fuzier

    Etude sur la sécurité des casques moto

    Réponse du ministère : Économie

  3. Question n° 00222 posée par M. Claude Fuzier

    Vente d'alcootests: homologation

    Réponse du ministère : Économie

  4. Question n° 11704 posée par M. René Chazelle

    Fonctionnement du fonds de garantie automobile

    Réponse du ministère : Économie

  5. Question n° 13206 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Transports routiers: revalorisation des tarifs scolaires

    Réponse du ministère : Économie

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 07875 posée par M. Philippe Arnaud

    Dangers causés aux automobilistes par les animaux sauvages protégés

    La question est caduque