Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
3 questions
-
Question n° 15484 posée par M. Jean Cluzel
Fiscalité agricole concernant l'élevage
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 08824 posée par M. Jean Cluzel
Fiscalité directe pour les races à viande
Réponse du ministère : Économie
-
Question n° 05384 posée par M. Jean Cluzel
Fiscalité directe pour les races à viande
Réponse du ministère : Économie
Questions sans réponse
3 questions
-
Question n° 25125 posée par M. Jean Cluzel
Concurrence déloyale des grandes surfaces pour la vente de viande de porc
La question est caduque
-
Question n° 12810 posée par M. Jean Cluzel
Suppression de la discrimination entre coopératives, créée par les articles 1030 et 1031 du Code Général des Impôts
La question a été retirée