Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 26931 posée par M. Henri Caillavet

    Baccalauréat: irrégularités d'anonymat

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 27484 posée par M. Jean Cluzel

    Problèmes posés par le bac D'

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 29291 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Baccalauréat: déroulement des épreuves dans certains pays

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 29824 posée par M. Jean Francou

    Baccalauréat: erreur dans l'énoncé d'une épreuve

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 31716 posée par M. Jean Chérioux

    IUT: condition d'accès à la section informatique

    Réponse du ministère : Universités

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02633 posée par M. Gilbert Baumet

    Académie de Montpellier: calendrier des épreuves du baccalauréat

    La question est caduque

  2. Question n° 02582 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Vérification avant envoi du relevé des notes du baccalauréat

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.