Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

37 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 33 trouvées

  1. Question n° 06490 posée par M. Marcel Vidal

    Aides de l'Etat à la reconstruction des collèges de type métallique

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 11835 posée par M. Serge Mathieu

    Ouest-lyonnais: implantation de nouveaux locaux scolaires

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 10194 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Réorganisation des collèges: effectifs et locaux

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 08537 posée par M. Emile Durieux

    Collectivités locales: participation à la construction d'un collège

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 08418 posée par M. Jean Sauvage

    Construction des collèges: revalorisation des coûts unitaires

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 28609 posée par M. André Voisin

    Coût du collège d'Issoudun (Indre)

    La question est caduque

  2. Question n° 28610 posée par M. André Voisin

    Montant des crédits pour la reconstruction des collèges

    La question est caduque

  3. Question n° 28611 posée par M. André Voisin

    Ventilation des dotations départementales des collèges en 1986

    La question est caduque

  4. Question n° 17290 posée par M. Joseph Raybaud

    Compensation des transferts de compétences (Collèges des Alpes-Maritimes)

    La question est caduque