Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 9 trouvées
-
Question n° 32618 posée par M. Rémi Herment
Transports scolaires: subventions pour achat de car
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 00565 posée par M. Philippe Madrelle
Collectivités locales: crédits d'entretien des écoles
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 02079 posée par M. Marcel Vidal
Financement des écoles maternelles
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 01305 posée par M. Rémi Herment
Transports scolaires: département de la Meuse
Réponse du ministère : Éducation
-
Question n° 09912 posée par M. Pierre Jeambrun
Participation des communes aux frais de fonctionnement d'établissements scolaires
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 question
-
Question n° 25521 posée par M. Jean-Pierre Tizon
Orientations et mise en oeuvre du plan "informatique pour tous"
La question est caduque