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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 7 trouvées
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Question n° 24932 posée par M. Jean Colin
Dissolution du syndicat de communes formé pour la création du LEP Alexandre Rosier à Athis-Mons (Essonne)
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 21438 posée par M. Jacques-Richard Delong
Commune centre et communes voisines: participation aux frais de fonctionnement des classes maternelles
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 17005 posée par M. Georges Berchet
Financement de la construction du groupe scolaire de Clefmont (Haute-Marne)
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 09701 posée par M. Albert Voilquin
Communes rurales: organisation des classes de neige
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 29930 posée par M. Jacques Carat
Construction et fonctionnement des lycées municipaux: textes réglementaires
Réponse du ministère : Éducation
Questions sans réponse
5 question
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Question n° 03532 posée par M. Pierre Salvi
Répartition des dépenses des collèges d'enseignement secondaire
La question est caduque