Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 34 trouvées

  1. Question n° 26308 posée par M. Louis Longequeue

    BEPC: date des épreuves

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 26520 posée par M. Louis Longequeue

    Transports scolaires: sécurité

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 26557 posée par M. Louis Longequeue

    Instructeurs: intégration dans le corps où ils exercent leurs fonctions

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 26773 posée par M. Louis Longequeue

    Sort des ateliers technologiques

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 27013 posée par M. Louis Longequeue

    Prix de pension dans les collèges

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 27279 posée par M. Louis Longequeue

    Communes: charges des établissements scolaires limitrophes

    La question a été retirée

  2. Question n° 02975 posée par M. Louis Longequeue

    Haute-Vienne: reclassement des PEGC

    La question est caduque

  3. Question n° 02976 posée par M. Louis Longequeue

    Directeur d'école: atteinte au droit de grève

    La question est caduque

  4. Question n° 02851 posée par M. Louis Longequeue

    Rôle de promotion sociale des classes préparatoires

    La question a été retirée pour cause de décès.

  5. Question n° 06450 posée par M. Louis Longequeue

    Etudiants de la CEE : statistiques

    La question a été retirée pour cause de décès.