Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 41 trouvées

  1. Question n° 27078 posée par M. Philippe Machefer

    Création de nouvelles classes au lycée Evariste-Galois de Sartrouville (Yvelines)

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 27535 posée par M. Philippe Machefer

    Yvelines: nombre de postes d'élèves maîtres

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 27640 posée par M. Philippe Machefer

    Lycée Jules-Verne de Sartrouville: problème de sécurité et d'encadrement

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 28860 posée par M. Philippe Machefer

    Permutations d'enseignants: critères

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 28937 posée par M. Philippe Machefer

    Amblyopes: nombre de classes spécialisées par département

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 27470 posée par M. Philippe Machefer

    Ecole Gabriel-Bouvet de Coignières

    La question a été retirée pour cause de décès.