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62 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
5 questions affichées sur les 59 trouvées
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Question n° 20377 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 18702 posée par M. Jean Louis Masson
Suppressions de classes dans les écoles de la région messine
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 17354 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 16610 posée par M. Jean Louis Masson
Assouplissement de la carte scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
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Question n° 16082 posée par M. Jean Louis Masson
Frais de scolarité
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative
Questions sans réponse
5 questions
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Question n° 23546 posée par M. Jean Louis Masson
Scolarisation dans une école malgré le refus de dérogation du maire de la commune de domicile
La question est caduque
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Question n° 39212 posée par M. Jean Louis Masson
Financement du déplacement des accompagnateurs adultes des voyages scolaires
La question est caduque
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Question n° 38668 posée par M. Jean Louis Masson
Seuil des fermetures de classes
La question est caduque