Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 16 trouvées

  1. Question n° 17926 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du programme d'enseignement dédié à l'éducation routière

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  2. Question n° 14092 posée par M. Rachel Mazuir

    Devenir du programme d'enseignement dédié à l'éducation routière

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  3. Question n° 00193 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  4. Question n° 04873 posée par M. Hubert Falco

    Formation des enseignants aux secours d'urgence

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 05743 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Mesures destinées à assurer la sécurité des cours d'éducation physique dans certains établissements du Val-d'Oise

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 26295 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    La question est caduque

  2. Question n° 23897 posée par M. Richard Yung

    Protection sociale des enseignants français exerçant à l'étranger

    La question est caduque

  3. Question n° 28163 posée par M. Jean-Pierre Cantegrit

    Cotisation à la mutuelle générale de l'éducation nationale (MGEN) des professeurs français détachés à l'étranger

    La question est caduque