Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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54 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 50 trouvées

  1. Question n° 02132 posée par M. Robert Tropeano

    Accueil des personnes en situation de handicap dans les établissements de l'enseignement secondaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

  2. Question n° 11756 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Suppression d'heures d'enseignement du second degré dans le Val-d'Oise

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 03893 posée par M. Jean-Claude Gaudin

    Missions des personnels des centres de documentation et d'information

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 24444 posée par M. Auguste Cazalet

    Situation des personnels de direction des établissements d'enseignement secondaire

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 08134 posée par M. Edouard Le Jeune

    Statut des personnels de direction des établissements publics du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 25236 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Insuffisance du budget de fonctionnement des établissements scolaires du second degré

    La question est caduque

  2. Question n° 22633 posée par M. Pierre Ceccaldi-Pavard

    Insuffisance du budget de fonctionnement des établissements scolaires du second degré

    La question est caduque

  3. Question n° 02752 posée par M. René Régnault

    Réforme de l'entrée en classe de seconde: conséquences

    La question est caduque

  4. Question n° 25951 posée par M. Jacques Chaumont

    Chefs d'établissements secondaires: attribution d'une prime

    La question a été retirée