Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 29 trouvées

  1. Question n° 27632 posée par M. Louis Orvoen

    Agriculteurs: facilités d'accès aux services de l'information et de l'orientation scolaire et professionnelle

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 05789 posée par M. Roland du Luart

    Bourses scolaires d'enfants d'agriculteurs: estimations des revenus erronés

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 08250 posée par M. Louis Moinard

    Attribution des bourses nationales d'études du second degré

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 09964 posée par M. Jean Arthuis

    Modalités de calcul pour l'attribution des bourses d'études

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 11389 posée par M. Louis Moinard

    Conditions d'attribution des bourses d'enseignement pour les enfants d'agriculteurs

    Réponse du ministère : Éducation

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Questions sans réponse

5 question

  1. Question n° 24412 posée par M. Michel Alloncle

    Attribution de bourses scolaires aux enfants d'agriculteurs

    La question est caduque