Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 25 trouvées

  1. Question n° 28658 posée par M. Jean Cluzel

    Statut des documentalistes bibliothécaires

    Réponse du ministère : Éducation

  2. Question n° 29617 posée par M. Louis Longequeue

    Documentalistes - bibliothécaires des établissements d'enseignement public: situation

    Réponse du ministère : Éducation

  3. Question n° 30335 posée par M. Jean Cauchon

    Situation des documentalistes-bibliothécaires d'Eure-et-Loire

    Réponse du ministère : Éducation

  4. Question n° 30413 posée par M. Philippe Machefer

    Situation des documentalistes-bibliothécaires

    Réponse du ministère : Éducation

  5. Question n° 30445 posée par M. Roger Poudonson

    Statut des bibliothècaires-documentalistes: état de publication

    Réponse du ministère : Éducation

Voir toutes les questions avec réponses

Questions sans réponse

5 questions

  1. Question n° 02732 posée par M. René Régnault

    CDI: crédits

    La question est caduque

  2. Question n° 20304 posée par M. Henri Collette

    Statut des documentalistes de l'enseignement privé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  3. Question n° 20319 posée par M. Charles de Cuttoli

    Concours de documentaliste : date limite des dépôts de candidatures pour les personnels exerçant à l'étranger

    La question est caduque

  4. Question n° 22039 posée par M. Henri Collette

    Statut des documentalistes de l'enseignement privé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

  5. Question n° 09374 posée par Mme Jacqueline Chevé

    Éligibilité des documentalistes au dispositif « pass éducation »

    La question a été retirée pour cause de décès.