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155 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

5 questions affichées sur les 83 trouvées

  1. Question n° 22375 posée par Mme Marie-Annick Duchêne

    Équité de l'indemnité de suivi et d'orientation des élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 21249 posée par M. François Bonhomme

    Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 19949 posée par M. Gérard Roche

    Affiliation à l'Ircantec des maîtres de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 19966 posée par Mme Corinne Imbert

    Passage des maîtres de l'enseignement privé au régime de retraite de l'Ircantec

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 19763 posée par M. Daniel Laurent

    Régime Ircantec et maîtres contractuels de l'enseignement privé

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

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Questions sans réponse

5 questions affichées sur les 72 trouvées

  1. Question n° 25634 posée par M. Roland Courteau

    Nombre de postes supplémentaires d'enseignants dans le département de l'Aude

    La question est caduque

  2. Question n° 25592 posée par Mme Françoise Férat

    Remplacement des enseignants

    La question est caduque

  3. Question n° 25613 posée par Mme Marie-Pierre Monier

    Formation des professeurs des écoles à l'utilisation des extincteurs

    La question est caduque

  4. Question n° 25511 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Devenir des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté

    La question est caduque

  5. Question n° 25437 posée par Mme Marie-France de Rose

    Taux de remplacement de courte durée dans le second degré et compétences des chefs d'établissement

    La question est caduque

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